Advocaten / Avocats / Lawyers

Actualités

Télétravail en raison du COVID-19 : comment limiter l’impact fiscal ?

Depuis mars 2020, la plupart des employés travaillent principalement depuis chez eux en raison des mesures gouvernementales liées au COVID-19. Pour les employés qui travaillent à l’international, l’imposition sur le…
Actualités

Publication d’une circulaire relative à l’obligation d’enregistrement des actes de donation notariés.

Dans notre newsletter du 27 novembre 2020, nous abordions déjà l’obligation d’enregistrer, en Belgique, les actes notariés étrangers portant donation de biens mobiliers. Cette obligation s’applique à tous les actes…
Actualités

Brève mise à jour concernant le mandat de protection extrajudiciaire

Dans une précédente newsletter, nous vous informions de la future possibilité d’opérer un choix de loi dans un mandat de protection extrajudiciaire. Effectuer un choix de loi offre une plus…
Publications

Positions administratives adoptées par Vlabel en matière de droits d’enregistrement et de droits de succession: Période 2019‑2020

Cet article résume les positions administratives adoptées et publiées par l’administration fiscale flamande (Vlaamse Belastingdienst ou Vlabel) au cours de la période allant du 1er septembre 2019 au 31 août 2020. …
Actualités

Démolition-reconstruction et taux de TVA de 6% – Publication de la circulaire administrative

Nous renvoyons à nos précédentes lettres d’actualité (aux liens suivants (en néerlandais) : lien en lien) concernant la prolongation temporaire du taux réduit de TVA de 6% pour les projets de…
Actualités

TVA sur la mise à disposition de véhicule : un casse-tête à venir pour les employeurs transfrontaliers ?

Le 11 février 2021, l’Administration de l’enregistrement, des domaines et de la TVA a publié une circulaire concernant le traitement TVA applicable à la mise à disposition de véhicules aux…
Actualités

Le don d'actions nominatives – plus rien n’est comme avant

Les alternatives à la donation d’actions nominatives par acte notarié font actuellement l’objet d’une grande attention. Depuis le 15 décembre 2020, les actes notariés passés à l’étranger et ayant pour…
Actualités

La Cour constitutionnelle se prononce quant à l’application de la taxe Caïman aux trusts

Une décision du Tribunal de première instance de Bruxelles datant du 11 mars 2020 (A.R.. nr. 2018/4033/A non publié)1 entérinait un accord conclu entre le fondateur d’un trust canadien et…
Actualités

FIDAL rejoint WTS Global en France

Tiberghien est heureux d'annoncer un nouveau développement au sein du réseau WTS Global : en janvier 2021, le cabinet d'avocats français FIDAL a rejoint WTS Global. (lisez ici le communiqué…
Actualités

Le point de contact central deviendra-t-il un registre des fortunes déguisé ?

Le 30 décembre 2020 a été publié la première loi-programme du gouvernement De Croo. A peine trois mois après la déclaration gouvernementale, nous constatons qu'un extrait discret de celle-ci, concernant…
Publications

Les compétences en matière de conventions fiscales dans les États fédéraux. Comment devraient-elles être réparties et comment sont-elles réparties en Belgique ?

Cette contribution résume certains des principaux résultats de notre thèse de doctorat1, défendue publiquement à l’Université d’Anvers en juin 2020, sur la question de la répartition des compétences en matière…
Actualités

La nouvelle disposition générale anti-abus du CDTD vise également la taxe sur les assurances et la taxe sur les opérations de bourse

Nous avons déjà indiqué dans nos précédentes newsletters que l'introduction de la nouvelle taxe annuelle sur les comptes-titres allait de pair avec l’inscription d'une nouvelle disposition générale anti-abus dans le…
Actualités

Le projet de loi introduisant une taxe annuelle sur les comptes-titres (TACT) entre dans sa phase finale

Le gouvernement actuel semble vouloir persévérer dans la (ré)introduction d'une taxe annuelle révisée sur les comptes-titres (ci-après TACT). Cependant, en maintenant le compte-titres comme fait imposable et en réfutant qu'il…
Actualités

Taxe sur les comptes-titres 2.0 : Le Conseil d'État émet des réserves - Mise à jour 9/12/2020

Dans nos précédents flashes d'information, il a été annoncé que l'avant-projet de loi portant introduction d’une taxe annuelle sur les comptes-titres avait été transmis au Conseil d'État pour un avis…
Publications

QFIE sur les dividendes français : la Cour de cassation confirme la jurisprudence antérieure dans un arrêt récent (Cass. 15 octobre 2020)

Dans une précédente newsletter, nous avions évoqué l'évolution de la jurisprudence suite à l'arrêt de la Cour de cassation du 16 juin 2017 (voir article précédent du 20 janvier 2020…
Actualités

L’enregistrement obligatoire en Belgique des actes notariés étrangers: report jusqu’au 15 décembre 2020 – adopté par la Chambre et transmis au Sénat

Tel qu’expliqué dans notre news letter du 29 septembre 2020, le Conseil d’Etat a estimé que le projet de loi concernant l’enregistrement obligatoire des actes notariés étrangers doit être scindé…
Actualités

Nouvelle taxe sur les comptes-titres : quid des réserves de la branche 21 ?

Début novembre, le Conseil des Ministres a approuvé un avant-projet de loi introduisant une taxe annuelle sur les comptes-titres dans le Code des Droits et Taxes Divers. L’avant-projet a depuis…
Actualités

Taxe sur comptes-titres 2.0 : Quelques points d'attention et de réflexions - Update 10/11/2020

Suite à notre newsflash du 3 novembre et celui du 4 novembre dans lesquels les grandes lignes de la nouvelle taxe sur les comptes titres 2.0 ont été discutées, vous trouverez…
Actualités

Taxe sur comptes-titres 2.0 – update 4/11/2020

Le Moniteur belge d'aujourd'hui contient une annonce du Service public fédéral Finances selon laquelle la nouvelle disposition anti-abus concernant la nouvelle taxe sur les comptes titres s'applique rétroactivement à partir…
Actualités

Déclarations à l'impôt des sociétés : que faut-il savoir sur la limitation de la déduction des intérêts introduite suite à l’ATAD

Certaines newsletters précédentes traitaient déjà (certains aspects) de la restriction à la déduction des intérêts introduites suites à l’ATAD (Newsletter du 28 décembre 2017 ; Newsletter du 25 juin 2020…
Actualités

Convention fiscale France – Luxembourg : clarifications concernant le seuil des 29 jours

Une circulaire L.G. - Conv. D.I. n ° 61 («la circulaire») a été publiée par l'administration fiscale luxembourgeoise le 21 octobre 2020 apportant quelques éclaircissements sur le point 3 du…
Actualités

Taxe sur comptes-titres 2.0 - avant-projet de loi approuvé par le Conseil des ministres

Ce lundi, 2 novembre 2020, le Conseil des ministres a réexaminé un avant-projet de loi portant introduction d’une taxe annuelle sur les comptes-titres. Le texte a été approuvé et sera…
Actualités

In memoriam Ludo Dillen

C'est avec un profond regret que nous avons appris le décès de notre ancien associé Ludo Dillen, après une longue et pénible maladie à laquelle il a fait face avec…
Publications

Sicav RDT et investissements dans des American ou Global Depositary Receipts (ADR/GDR)

Les ‘SICAV RDT’ suscitent encore beaucoup d'intérêt puisqu’il s’agit d’un produit de placement fiscalement intéressant pour des sociétés. De plus en plus, ces fonds sont également lancés pour des établissements…
Actualités

Le nouveau chapitre de la saga du registre UBO : l’Arrêté royal du 23 septembre 2020

L’implémentation du registre UBO belge est devenue une véritable saga. Outre le fait que le délai pour la première inscription ait été repoussé à trois reprises – la dernière fois…
Actualités

Déductibilité de la TVA sur les frais de publicité et de courtage en cas de vente d’immeuble à appartements : la Cour de justice clarifie

Dans le secteur immobilier, il est courant qu'un promoteur se charge de la réalisation d’un projet immobilier sur un terrain qui appartient à une autre société. En cas de vente…
Actualités

T/A economics devient TIBERGHIEN ECONOMICS

UNE NOUVELLE MARQUE DE CONFIANCE QUI MET EN AVANT NOTRE APPROCHE HOLISTIQUE POUR AIDER NOS CLIENTS A RELEVER LEURS DEFIS ET  et ATTEINDRE LEURS OBJECTIFS. Nous sommes très heureux d'annoncer…
Actualités

L’avis du Conseil d’Etat relatif à la proposition de loi rendant obligatoirement enregistrables les actes de donation passés à l’étranger: exigence de majorité spéciale

Comme mentionné dans notre précédente publication, la proposition de loi du 17 juin 2020 a introduit l’obligation d’enregistrer les actes de donation passés devant un notaire étranger (voyez l'article publié…
Actualités

Fin du legs en duo et autres changements en droits de donation et de succession en Région flamande: quelles leçons en tirer ?

Dans son accord de gouvernement 2019-2024, le gouvernement flamand annonçait déjà d'importantes réformes fiscales.
Actualités

5 nouveaux associés chez Tiberghien

L'année 2020, qui a commencé comme une année "ordinaire" avec toutes sortes d'ambitions, a également pris un tournant inattendu pour Tiberghien, ce qui a demandé beaucoup de créativité et d'engagement…
Actualités

L'administration fiscale flamande se prononce sur la certification d’un bien immobilier : opération à conseiller ou non ?

L'administration fiscale flamande a récemment analysé les conséquences du transfert d'un bien immobilier belge par une fondation néerlandaise de certification (« Stichting-Administratiekantoor » ou « STAK ») (décision anticipée 19.057). La décision ne concerne…
Actualités

Taxe Caïman – impact d’un conflit avec une convention préventive de double imposition

Dans son arrêt du 11 mars 2020 (R.G n° 2018/4033/A non publié)1, le Tribunal de première instance de Bruxelles a approuvé des conclusions d’accord entre le fondateur d'un trust canadien…
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Le fisc annonce des contrôles au sujet des réserves spéciales de liquidation

En date du 1er octobre 2014, le taux de précompte mobilier sur les bonis de liquidation a été augmenté de manière drastique, passant de 10 à 25 % (par le…
Publications

Passer les vacances dans son propre pays et l’achat d’une seconde résidence à la côte : position fédérale modifiée

La recommandation de passer ses vacances dans son propre pays a fait considérablement augmenter la demande en résidences secondaires à la côte1.  De tels achats immobiliers évoquent sans aucun doute…
Actualités

Taxe sur les comptes-titres: date limite de paiement le 31 août 2020

Le 31 août 2020, le délai de paiement de la taxe sur les comptes-titres pour les contribuables qui introduisent leur déclaration et paient la taxe eux-mêmes arrivera à échéance.1
Actualités

Limitation de la déduction des intérêts : précisions apportées par la circulaire

Dans une récente lettre d'information publiée sur notre site web, nous vous avions signalé que nous avions soumis à l'administration fiscale un certain nombre de difficultés d'interprétation concernant la limitation…
Actualités

Détermination des revenus mobiliers imposables et déduction de retenues à la source étrangères – prise en considération du précompte mobilier étranger effectivement prélevé ou du taux conventionnel ?

Les revenus mobiliers de source étrangère - sur lesquels aucun précompte mobilier libératoire belge n'a encore été prélevé - doivent être repris dans la déclaration à l’impôt des personnes physiques.…
Actualités

Taxe sur les opérations de bourse − Assouplissement des obligations relatives à la numérotation des bordereaux et à la tenue quotidienne des listings

En vertu de la réglementation actuelle (article 127 C.DTD), les intermédiaires financiers sont tenus de confirmer les opérations sur titres soumises à la taxe boursière dans un bordereau.
Actualités

Enregistrement obligatoire en Belgique des actes de donations notariés étrangers : prévu à partir du 1 décembre 2020.

Le projet de loi n° 55/1357 du 17 juin 2020, qui a entretemps beaucoup fait parler de lui, a été approuvé hier en deuxième lecture par la commission des Finances…
Actualités

Mise a jour : Le Parlement approuve définitivement le « carry-back » temporaire des pertes fiscales

Le Parlement a approuvé définitivement le 18 juin le système de « carry-back » temporaire des pertes fiscales, tant à l'impôt des sociétés qu’à l'impôt des personnes physiques (Doc. Parl. Chambre, 2019-20,…
Actualités

Mesures Covid-19 : baisse temporaire du taux de TVA dans le secteur de l’horeca

En vue de la reprise économique du secteur de l’horeca suite à la crise liée au coronavirus, une nouvelle mesure a été adoptée par arrêté royal le 8 juin 2020…
Actualités

Vers un enregistrement obligatoire en Belgique des actes de donation notariés étrangers ?

Une proposition de loi datée du 17 juin 2020 vise à rendre obligatoirement enregistrable en Belgique tout acte de donation portant sur des actifs mobiliers consentie par un résident belge…
Actualités

Dernière possibilité de régularisation fiscale flamande en 2020 - Prélude à l'inconstitutionnalité à partir de 2021

En tant que partie intégrante de la réglementation sur la régularisation fiscale, il existe, en plus du système permanent de régularisations fiscales et sociales au niveau fédéral prévu par la…
Actualités

La taxe boursière sur les opérations étrangères passe également l'épreuve de la Cour constitutionnelle

Après que la Cour de justice de l'Union européenne se soit prononcée en début d'année sur la taxe boursière belge due sur les opérations effectuées par des intermédiaires étrangers (CJUE…
Actualités

La jurisprudence belge relative à l'exonération fiscale des dépôts d'épargne étrangers favorable aux contribuables

La jurisprudence belge s'est récemment prononcée à nouveau sur l'exonération des dépôts d'épargne étrangers. Selon la jurisprudence, les comptes d'épargne étrangers peuvent également bénéficier de l'exonération d’impôt prévue à l'article…
Actualités

Taxe sur les comptes-titres – La circulaire administrative confirme le maintien de la taxe pour les périodes de référence 2018 et 2019

Quelles actions peuvent encore être entreprises pour en obtenir remboursement?                                 
Actualités

L'absence ou l'insuffisance de retenue de précompte mobilier peut entraîner une augmentation de la base imposable du précompte mobilier.

En principe, le précompte mobilier (Pr.M) est économiquement supporté par le bénéficiaire des revenus. Dans le cas où le Pr.M est toutefois supporté par le débiteur des revenus, à la…
Actualités

Une nouvelle circulaire traite de cas concrets d’exemption de précompte mobilier dans le cadre de certaines opérations de restructuration de sociétés cotées en bourse (opérations de type spin-off)

L'an dernier, le législateur a introduit une nouvelle exemption de précompte mobilier pour certaines opérations de restructuration de sociétés cotées en bourse, des opérations de type spin-off. Les corporate actions…
Actualités

Réforme fiscale en Suisse : quid du droit au régime des revenus définitivement taxés (« RDT ») pour une société belge actionnaire ?

Pour que les dividendes puissent bénéficier du régime RDT, il est notamment exigé que la filiale distributrice ne soit pas établie dans un pays dont les dispositions du droit commun…
Actualités

Mesures Covid : « carry-back » temporaire et « réserve de reconstitution »

Pour une mise à jour sur la règle du « carry-back » temporaire des pertes fiscales, cliquez ici. À la lumière de la pandémie du COVID-19, le gouvernement souhaite offrir (en plus…
Actualités

Désormais plus de précompte professionnel de 18% sur les revenus d’artistes et d’athlètes étrangers ?

Le 13 mai 2020, le CD&V a déposé une proposition de loi visant à assouplir le régime du précompte professionnel libératoire de 18% pour les athlètes et sportifs étrangers.
Actualités

TAXES DIVERSES (T.O.B., T.C.T., taxe d’abonnement sur O.P.C., taxe sur les primes d’assurance, …) – nouveaux comptes pour le paiement de la taxe.

Pour toutes les déclarations en matière de taxes diverses qui seront introduites après le 1er juin 2020, le paiement devra être effectué sur les nouveaux comptes du SPF Finances. Dorénavant,…
Info COVID-19

Est-ce qu’un taux réduit de TVA est applicable pour la fourniture de dispositifs médicaux et de dispositifs de protections comme les masques buccaux et les gels hydro-alcooliques ?

:: Update 07/05/2020 :: La crise sanitaire liée au coronavirus a révélé un besoin urgent en médicaments et en dispositifs médicaux, tels que des masques buccaux, des respirateurs, etc. Une…
Info COVID-19

Dans quelles hypothèses et sous quelles conditions puis-je donner gratuitement des marchandises à des fins caritatives, sans conséquences négatives sur le plan de la TVA ?

:: UPDATE - 01/09/2020 ::  Lorsque des assujettis à la TVA font des donations de leurs stocks ou marchandises, cela peut entraîner des conséquences fiscales négatives. En ce qui concerne…
Info COVID-19

Comment les actions cotées en bourse sont-elles valorisées aux fins des droits de succession ? (Région de Bruxelles-Capitale et Région wallonne)

En cas de décès, tous les biens qui font (fiscalement fictivement) partie de la succession du défunt doivent être inclus à leur valeur correspondante dans la déclaration de succession. Les…
Info COVID-19

Comment les actions cotées en bourse sont-elles valorisées aux fins des droits de succession ? (Région flamande)

Malgré l'effet négatif évident du coronavirus sur les marchés financiers, la valorisation des actions cotées en bourse ne sera a priori pas modifiée pour l'application des droits de succession.
Info COVID-19

Ai-je droit à un report de paiement relatifs aux droits de donation ou de succession ? (Région de Bruxelles-Capitale et Région wallonne)

Les droits de donation sont dus au moment de l’enregistrement de celle-ci et aucun plan de paiement ne peut être octroyé.
Info COVID-19

Ai-je droit à un report de paiement relatifs aux droits de donation ou de succession ? (Région flamande)

Pas de report, mais bien un plan de paiement Toute personne qui a reçu un avis d’imposition en matière de droits de donation ou de succession et qui connaît des…
Actualités

Recherche doctorale de Kimberly Van Sande - Digitax

Le monde a considérablement changé au cours des 100 dernières années, et plus particulièrement au cours des dernières décennies en raison de l'évolution numérique. L'évolution numérique semble s'accélérer. Cela a…
Info COVID-19

Je suis (temporairement) au chômage en raison de la crise du corona. Dois-je encore payer une pension alimentaire à mes enfants et mon ex-conjoint(e) ?

Les pensions et contributions alimentaires restent dues et doivent être payées, sauf dans deux cas : s’il existe un accord entre parties concernées pour les réduire ou suspendre (temporairement), ou si…
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