En matière de recrutement transfrontalier, que vous soyez employeur, salarié ou chef d’entreprise, l’équipe Compensations, Pensions and Global Mobility est à même de vous assister quant à toutes les facettes de la fiscalité en matière de rémunérations, et du droit de la sécurité sociale, comme par exemple :
- les dispositifs de rémunération pour salariés, administrateurs et indépendants;
- les avantages en nature;
- l’acquisition de parts ou d’actions et le déploiement d’un plan d’options sur actions;
- les pensions complémentaires ;les plans d’hospitalisation et d’assurance maladie;
- des avantages sociaux;
- des indemnités;
- la détermination du régime de sécurité sociale applicable sur la base de la législation belge et européenne.
Si votre structure dispose de son propre département fiscal, juridique ou de gestion des ressources humaines interne, nous serons heureux de collaborer avec vos équipes afin de développer ensemble des solutions sur mesure compte tenu des spécificités identifiées. Nous proposons une approche globale et complète. Pour les aspects juridiques et fiscaux étrangers, nous pouvons faire appel à un vaste réseau national et international.
Pour un employeur, il est certes important de connaître la théorie fiscale, mais, en pratique, il importe également de connaître toutes les obligations à respecter sous peine de sanctions. C’est la raison pour laquelle nos conseils couvrent tant la théorie juridique que les obligations pratiques/administratives.
Si votre entreprise nourrit le projet de recruter des travailleurs étrangers en Belgique ou si vous envisagez de recourir au travail de résidents belges à l’étranger, vous devez absolument être parfaitement au fait des différentes conséquences de ce projet sur les plans fiscal, social et réglementaire, avant sa mise en œuvre. En effet, en matière de recrutement international, de nombreux éléments entrent en ligne de compte. Ainsi, la fiscalité, la sécurité sociale et le droit du travail sont des sujets d’une importance capitale.
Nous pouvons également vous assister dans vos réflexions relatives à l’éventuelle application du régime fiscal particulier réservé aux cadres étrangers travaillant en Belgique. Nous sommes actifs dans ce domaine depuis plus de vingt ans déjà et nous sommes en mesure de préparer votre demande initiale d’octroi du régime fiscal particulier ainsi que la déclaration annuelle spécifique aux contribuables non-résidents.
Si vous êtes à la recherche d’un partenaire pour accompagner les expatriés belges ou étrangers lors de la préparation et de l’introduction de leurs déclarations fiscales (pour l’impôt des personnes physiques ou l’impôt des non-résidents), nous pouvons nous charger du volet belge et disposons de contacts privilégiés à l’étranger, susceptibles de traiter les aspects locaux propres à leur juridiction Dans le cas particulier du Luxembourg, notre propre cabinet local est à même de vous assister.
Lorsqu’un résident fiscal belge perçoit des revenus professionnels à l’étranger au titre de son activité professionnelle présente ou antérieure, il convient d’examiner si si ces revenus sont imposables en Belgique. Nous sommes parfaitement au fait de la détermination des périmètres d’application des conventions préventives de la double imposition, des positions de l’administration fiscale, et de toute la jurisprudence en la matière ? Nous sommes donc en mesure de vous fournir à tout moment le conseil le plus précis et le plus actuel.
Notre groupe de pratique assiste également les sportifs et les clubs de sport dans le domaine fiscal et les domaines y afférents.
Nous sommes fiers de souligner que l’équipe Compensations, Pensions and Global Mobility jouit de la reconnaissance particulière de ses pairs. Ainsi, nous sommes régulièrement sollicités pour intervenir lors de séminaires nationaux et internationaux et sommes fréquemment appelés, à titre d’experts, par les Cours et Tribunaux du Royaume. Nous suivons quotidennement l’évolution de la législation, de la jurisprudence, des décisions fiscales anticipées et de la doctrine, ce qui nous permet de vous informer et de vous conseiller rapidement et efficacement.
Enfin, en tant qu’expatrié, d’administrateur, de gestionnaire ou de directeur, vous ne pouvez borner votre attention au seul traitement fiscal de votre revenu professionnel (salaire, plan de pension, plan d’options sur actions, plan bonus, etc.).. Nos spécialistes vous guideront également en matière de les donations, de droit successoral, de testaments et d’autres sujets liés au droit privé et patrimonial. Nous sommes à votre disposition pour entamer – au bon moment - une réflexion parfaitement informée sur ces sujets spécifiques.
