Tiberghien fournit des conseils sur mesure tenant compte de la dynamique familiale propre à chaque famille. Nous proposons des solutions globales en matière de transfert de patrimoine à la génération suivante, de transfert d’entreprises familiales ou de transfert au profit d’une bonne cause.
Nous accordons une attention particulière à ce qui vous tient à cœur et vous est cher : la protection de votre compagnon, de vos (petits-)enfants et de votre entreprise, le soutien à une bonne cause, ou encore vos passions.
L’équipe Estate Planning conseille ses clients sur tous les aspects de la planification patrimoniale et du droit patrimonial de la famille (régime matrimonial, donations, droit successoral et droits de succession), tant au niveau national (fédéral et régional) qu’au niveau international, ceci afin de protéger votre patrimoine privé et votre patrimoine d’entreprise pour les générations suivantes.
Nous vous conseillons notamment dans les matières suivantes :
- les contrats de mariage et les modifications de votre régime matrimonial;
- les contrats de vie commune;
- les donations et fidéicommis;
- les structures de contrôle (holdings, sociétés civiles, Stichting Administratiekantoor de droit néerlandais);
- les investissements (produits d’assurance, private equity, immobilier, art, oldtimers);
- les testaments;
- les transferts d’entreprises familiales à la génération suivante;
- les litiges successoraux;
- la gouvernance familiale – organes de gestion et chartes familiales;
- les accords avec le fisc, les décisions fiscales anticipées;
- la mise en place d’une fondation familiale et de trusts et de structures philanthropiques;
- l’impôt des sociétés;
- la taxe Caïman (ou l’impôt de transparence);
- la fiscalité en matière de ressources humaines, notamment les rémunérations des salariés et des administrateurs, les plans d’options sur actions, la fiscalité des sportifs, etc.;
- les régularisations fiscales;
- les déménagements transfrontaliers de particuliers fortunés (mobilité globale);
- le droit de la famille (filiation, mariage et cohabitation, autorité parentale, aliments, divorces);
- la préparation de déclarations fiscales;
- l’accompagnement et la médiation lors de conflits.
Notre cabinet dispose également d’une équipe d’avocats prête à vous assister dans les litiges portant sur ces matières.
L’équipe Estate Planning comprend plus d’une vingtaine d’avocats et peut se prévaloir d’une large expérience en matière de planification patrimoniale internationale et de litiges transnationaux. Nos avocats sont actifs dans diverses organisations professionnelles (internationales) dans lesquelles ils interviennent régulièrement en tant qu’orateurs.
