Conseils fiscaux et gouvernance d’entreprise et de famille pour une entreprise familiale réussie.
Une entreprise familiale ne doit pas seulement pouvoir s’appuyer sur un conseiller pluridisciplinaire qui lui fournit des conseils pratiques sur le plan juridique et fiscal, que ce soit pour des transactions nationales ou transfrontalières.
Son conseiller doit également comprendre et respecter le caractère particulier et la vision à long terme de l’entreprise familiale. De la détermination théorique de l’approche à adopter à l’exécution pratique de celle-ci, Tiberghien fournit des conseils à des entreprises familiales en tenant compte des intérêts spécifiques des différents acteurs concernés, à savoir l’entreprise en tant que telle, mais également les actionnaires familiaux et éventuellement les tiers concernés. Dans ce cadre, nous prêtons une attention particulière à la phase de croissance dans laquelle l’entreprise et la famille se trouvent. En effet, les besoins d’une entreprise familiale gérée et/ou détenue par des frères et sœurs sont généralement différents de ceux d’une entreprise gérée et/ou détenue par des cousins éloignés.
L’équipe applique une approche pluridisciplinaire dans ses conseils pour ainsi tenir compte au maximum des besoins de l’entreprise familiale contemporaine.
Depuis quatre-vingt ans, les avocats de Tiberghien accompagnent, génération après génération, des entreprises familiales (belges et étrangères) en anticipant les développements à venir sur le plan juridique et fiscal ainsi que, de manière plus large, sur le plan familial. Nos nombreuses années d’expérience nous ont appris à comprendre et à ressentir les défis de l’entreprise familiale et à concevoir des solutions applicables et pratiques. Nous avons épaulé des familles dans le monde entier pour les aider à garantir l’avenir de leur entreprise familiale tout en conservant une harmonie familiale.
Que pouvons-nous faire pour vous ?
- planification patrimoniale et successorale, associée ou pas à des structures de contrôle (holding, société civile, Stichting Administratiekantoor de droit néerlandais, etc.);
- restructurations (fusions, acquisitions, transferts de sièges, etc.);
- accompagnement d’investissements (private equity, immobilier, art, oldtimers, produits d’assurances, etc.);
- accords avec le fisc, décisions fiscales anticipées;
- accompagnement et facilitation de la communication entre les différentes générations (d’actionnaires) au sein de la famille, entre les membres familiaux actifs ou non au sein de l’entreprise familiale, entre les différentes parties prenantes impliquées dans l’entreprise familiale;
- accompagnement lors du transfert de l’entreprise familiale à la génération suivante;
- mise en place et accompagnement de la gouvernance d’entreprise et/ou de famille : mise en place d’un conseil de famille, d’une charte familiale, d’un pacte d’actionnaires, d’un conseil de consultation externe, etc.;
- organisation de séances d’informations et de formations (p. ex. annuelles) pour les jeunes membres de la famille;
- accompagnement et médiation lors de conflits (au sein ou en dehors de l’entreprise familiale);
- mise en place d’une fondation familiale, philanthropie;
- conseils en matière d’impôt des sociétés, de la taxe Caïman (ou l’impôt de transparence) et de la fiscalité en matière de ressources humaines;
- accompagnement lors de régularisations fiscales;
- accompagnement lors de migrations et d’émigrations transfrontalières de particuliers;
- droit (patrimonial) de la famille (filiation, adoption, autorité parentale, tutelle, administration, mariage, divorce).
