Des applaudissements assourdissants aux verres qui s'entrechoquent dans le hall. La magie des arts de la scène est inimitable. Les salles combles sont précédées d'années de travail acharné, tant sur le plan créatif, technique et financier.
Grâce au régime du Tax Shelter*, qui permet aux investisseurs de bénéficier d'une exonération fiscale substantielle, le gouvernement belge stimule les investissements dans des spectacles de théâtre, de danse, de musique classique, de cirque et des spectacles complets.
Cependant, rarement un article de loi n'a soulevé autant de questions pratiques. Il est donc indispensable de s'entourer de conseillers efficaces et expérimentés afin de s'adapter à l'évolution constante des interprétations administratives et jurisprudentielles.
Ce que la team Tax Shelter de Tiberghien peut faire pour vous :
La Team Tax Shelter de Tiberghien dispose d’une grande expertise en la matière et connaît bien les contraintes du secteur artistique. Notre équipe a une approche axée sur la pratique et met l'accent sur une coopération constructive et durable entre toutes les parties impliquées dans l'investissement Tax Shelter.
- Pour les sociétés de production
Les avocats de Tiberghien se feront un plaisir de vous assister dans le cadre, notamment, de la création d'une société de production, de la demande d’agrément auprès de la cellule Tax Shelter, de la rédaction de conventions de financement, de l’analyse de la qualification fiscale des « dépenses éligibles » ou encore d’une demande de décision anticipée.
- Pour les intermédiaires
Nous vous assistons pour la rédaction des accords-cadres et des demandes d’agrément. Nous vous soutenons également sur le plan stratégique et opérationnel en cas de livraison partielle ou de non-livraison des attestations.
- Pour les investisseurs
Nous assistons les investisseurs de A à Z. Cela inclut, entre autres, l’examen des conventions-cadres obligatoires ainsi que l’assistance et la représentation en cas de contrôle fiscal et de procédure d’imposition, suivie ou non d’une procédure administrative et/ou judiciaire.
To tax shelter or not to tax shelter. That is the question.
*Tax Shelter pour les spectacles de théâtre, de danse, de musique classique, de cirque ou les spectacles complets : article 194ter/1 du Code des impôts sur les revenus.
